Mentions légales et RGPD
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Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
- Éditeur du site
- Association L'Observatoire du Tourisme Corallien (OTC)
- Statut juridique
- Association loi 1901 déclarée, RNA W401011915
- Siège social
- 17 avenue de l'Estèle, 40530 Labenne
- Objet
- Vulgariser la recherche sur les récifs coralliens au profit des professionnels du tourisme en zone corallienne francophone.
- Directeur de la publication
- Philippe Touzard, président de l'association
- Hébergeur du site
- LWS (Ligne Web Services), SAS au capital de 500 000 €, 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, RCS Paris B 851 993 683. Téléphone : +33 1 77 62 30 03. Site : www.lws.fr
- Propriété intellectuelle
- Sauf mention contraire, les contenus originaux de l'association OTC (textes, visuels, logos) sont mis à disposition sous licence Creative Commons BY-NC-ND 4.0 : vous pouvez les partager en citant l'association, sans usage commercial et sans modification. Les photographies de personnes et les contenus de tiers restent la propriété de leurs auteurs et ne peuvent pas être réutilisés sans leur accord.
- Liens externes
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- Limitation de responsabilité
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- Droit applicable
- Droit français. En cas de litige, les tribunaux de Dax sont compétents.
- Réalisation du site
- Daleria
Protection des données personnelles (RGPD)
- Responsable du traitement
- L'association OTC est responsable du traitement des données personnelles qu'elle reçoit via ce site.
- Données collectées
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- Finalité
- Ces données servent uniquement à répondre à votre demande.
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- Durée de conservation
- Vos données sont conservées 1 an, puis archivées ou supprimées.
- Vos droits
- Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Nous vous répondons sous un mois. Pour exercer vos droits, écrivez-nous : contact@otc-asso.fr.
Pour en savoir plus sur le RGPD : www.cnil.fr
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